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Marques déposées par la société RTM epic
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BusTram
Marque expirée - Marque en non vigueur

BusTram
RTM epic

Numéro de dépôt :
3560578
Date de dépôt :
05/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/03/2018
BusTram de RTM epic

Présentation de la marque BusTram

Déposée le 5 mars 2008 par la société RTM epic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BusTram »

Le déposant est la société RTM epic domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTM domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BusTram est expirée depuis le 5 mars 2018.

RTM epic a également déposé les autres marques suivantes : RTM , RTM Changer de mode


RTM epic - 10-12 avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 059804062


RTM - 10-12 avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Véhicules appareils de locomotion par terre par air par eau ou sur rail. Transports en commun autobus autocars métropolitains tramways. ;

Transport en commun de personnes transports de marchandises. Services d'exploitation de réseau d'autobus de métropolitains de tramway. Services d'exploitation de parcs de stationnement. Services d'informations en matière de transport de voyages de tarifs et d'horaires.